La défaillance d’une étape de production peut rapidement avoir des conséquences accablantes. Il suffit que le fournisseur ne puisse livrer ses produits pour que tout ou partie de la production se retrouve immobilisée, entraînant un manque à gagner. Il est indispensable que tu identifies tous les processus critiques – même ceux dans ton entreprise. C’est la seule manière de sécuriser ton activité de façon optimale.
L’immobilisation de la production n’est pas le seul risque. On remarque aussi régulièrement des sinistres liés à des produits défectueux. La responsabilité civile d’entreprise te couvre dans tous les cas de figure, que le produit soit semi-fini ou fini.
Concrètement, cela veut dire que tu es à l’abri des difficultés si tu livres à ton client un produit défectueux et que ce produit est à l’origine d’un dommage. Même chose si ton fournisseur te livre un produit dont tu ne remarques pas qu’il est défectueux, que tu transformes et que tu livres ensuite à un tiers qui, lui, subit un dommage.
Nous te donnons les conseils suivants
- Documente tous les matériaux utilisés, les numéros de série, les certificats, les échantillons, etc. et conserve-les soigneusement, car ils pourront te servir de preuve en cas de nécessité.
- Note par écrit les spécifications exactes des clients et fais approuver les échantillons de produits par ceux-ci.
- Demande tous les ans une attestation d’assurance aux fournisseurs et aux clients. De plus, il convient de conclure une responsabilité contractuelle avec les fournisseurs et les acheteurs. (Exemple: si tu conviens avec l’acheteur de prolonger la période de garantie en la faisant passer à 5 ans, ces 5 ans doivent être aussi conclus avec le fournisseur des matières premières).
- Discute absolument avec ton assureur des responsabilités allant au-delà de celles prévues par la loi. Sans convention spécifique, seule la responsabilité civile légale est assurée.
- Discute avec tes fournisseurs et tes acheteurs d’autres sujets importants comme le contrôle de la qualité et la procédure à suivre en cas de rappels de produits éventuels. Cela permet de limiter les dommages, mais aussi d’agir rapidement en cas de rappel.